Conflit Tam Sir & Team Paiya : Le DGA du BURIDA met les choses au clair concernant les droits
L'affaire opposant Tam Sir à certains artistes de la Team Paiya au sujet des droits de l'œuvre musicale "Coup du Marteau" suscite de nombreuses interrogations. Face à la polémique, le Directeur Général Adjoint du BURIDA, M. Serge Akpatou, a apporté des précisions importantes sur la gestion des droits d’auteur et les recours possibles.
Dans ses déclarations, M. Akpatou a insisté sur la nécessité de formaliser toute collaboration avant d'intervenir sur une œuvre musicale. Il met en garde contre les conflits qui peuvent survenir lorsque les contributeurs ne prennent pas le soin de préciser les modalités de répartition des droits dans un contrat écrit.
« Évitez les questions de viépèrisme, c’est mon doyen qui m’a appelé. Avant d’intervenir sur une œuvre musicale, prenez toujours le soin de savoir où vous mettez les pieds et formalisez-le par un contrat », a-t-il conseillé. Selon lui, cela permet d’éviter toute forme d’incompréhension et de litige ultérieur.
Le DGA du BURIDA a expliqué que les droits d’une œuvre musicale se divisent en deux grandes catégories : le droit d’auteur et le droit voisin. Le différend en cours concernerait le droit d’auteur, qui définit les parts attribuées aux différents contributeurs d’une œuvre.
« Lorsqu’une œuvre doit être déclarée auprès d’un organisme de gestion collective comme le BURIDA ou la SACEM, une base de répartition est généralement adoptée : 50 % pour les paroles (auteurs), 25 % pour la composition mélodique et 25 % pour la composition du beat. Toutefois, lorsque l’œuvre est purement instrumentale, les compositeurs se partagent la totalité des droits », a-t-il précisé.
M. Akpatou rappelle que la clé de répartition doit faire l’objet d’un accord entre les différents contributeurs. Une déclaration ne peut être validée par le BURIDA ou la SACEM qu’à condition que tous les participants aient signé le document officiel.
Concernant le conflit entre Tam Sir et certains membres de la Team Paiya, M. Akpatou affirme qu’un artiste qui s'estime lésé peut saisir les instances compétentes pour faire valoir ses droits.
« Si une partie prétend avoir été trompée, contrainte ou induite en erreur lors de la signature, elle peut adresser une réclamation au BURIDA ou à la SACEM. L’organisme analysera de nouveau la déclaration pour vérifier s’il y a eu une fausse déclaration et procéder, si nécessaire, aux corrections », a-t-il expliqué.
Il a également souligné qu’une autre alternative consiste à porter l’affaire devant les tribunaux. « Il y a aussi la possibilité de saisir les juridictions compétentes pour que le juge tranche si les déclarations ont été faites en fraude des droits de X ou Y », a-t-il ajouté.
Kablan Carmel
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